Mentions légales

Éditeur du site
Le présent site internet [https://artefacts.com] Artefacts est édité par :

  • Nom / Raison sociale : [Artefacts]

  • Forme juridique : [Micro]

  • Siège social : [35ter rue croix morand, 38550 péage de roussillon, France]

  • Numéro SIRET : [97849860800014]

  • Numéro TVA intracommunautaire : [FRXXXXXXXXX]

  • Responsable de la publication : [Drouault Jean-luc]

  • Contact : artefactsshop01@gmail.com

Hébergement
Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : Shopify International Ltd.

  • Adresse : 2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

  • Site web : https://www.shopify.com

Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logos, illustrations, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, sans autorisation préalable, est strictement interdite.

Les visuels et créations graphiques de la marque Artefacts sont des œuvres originales et restent la propriété exclusive de leurs auteurs.

Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations fiables et régulièrement mises à jour. Cependant, il ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou de problèmes techniques affectant l’accès au site.

L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

Données personnelles
Les données collectées sur le site (formulaires, commandes, newsletter, etc.) sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

  • Responsable du traitement : artefactsshop01@gmail.com

  • Finalité : gestion des commandes, relation client, envoi de newsletters (avec consentement).

  • Durée de conservation : [XX mois/années selon finalité].

  • Droits : Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour toute demande : [email de contact].

Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et analyser la fréquentation.
L’utilisateur peut refuser l’utilisation des cookies en paramétrant son navigateur.

Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.