Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes de produits proposés sur le site www.artefactsshop.com Artefacts, édité par artefactsshop, immatriculée sous le numéro 97849860800014.

Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV par le client.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont des vêtements et accessoires imprimés à la demande (print-on-demand), créés et expédiés en collaboration avec notre partenaire logistique.

Chaque produit est décrit avec précision (visuels, tailles, composition). Toutefois, de légères variations de couleurs ou de placement d’impression peuvent exister en raison du procédé d’impression.

3. Prix

Les prix indiqués sur le Site sont en euros –toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Artefacts se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

4. Commandes

La commande est validée lorsque le paiement est intégralement confirmé.
Un email de confirmation est automatiquement envoyé au client avec les détails de sa commande.

Artefacts se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige antérieur.

5. Paiement

Le règlement s’effectue en ligne via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le Site (carte bancaire, PayPal, etc.).

Les données de paiement ne sont jamais enregistrées par Artefacts.

6. Livraison

Les produits sont imprimés et expédiés directement par notre partenaire logistique.

  • Délais de production : 2 à 7 jours ouvrés.

  • Délais de livraison : 5 à 15 jours ouvrés selon le pays de destination.

Les frais et délais de livraison sont précisés lors de la commande.

Artefacts ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

7. Droit de rétractation et retours

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés (impression à la demande), qui ne sont ni repris ni échangés.

En cas de produit défectueux ou non conforme, le client devra contacter Artefacts via artefactsshop01@gmail.com dans un délai de 7 jours après réception, avec photos à l’appui.

8. Responsabilité

Artefacts ne saurait être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation du produit, d’usure normale ou de négligence de la part du client.

9. Propriété intellectuelle

Tous les visuels, illustrations, logos et créations présents sur le Site sont la propriété exclusive de Artefacts.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

10. Protection des données personnelles

Les données collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour la gestion des achats et livraisons.
Elles ne seront jamais revendues à des tiers.
Conformément à la réglementation (RGPD), le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données personnelles en écrivant à [email].

11. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit [français / autre selon ton choix].
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.